Modification et création de programmes

Procédures et formulaires

• Créations et modifications de programmes au 1er cycle
• Créations et modifications de programmes aux cycles supérieurs

Aide destinée aux personnes qui auront à compléter les formulaires

• Consulter le document d'aide préparé par la FAS
  Note: Ce document concerne le 1er cycle uniquement.

Extrait des directives concernant les modifications et créations de programmes de premier cycle (2011-2012)

Nous vous rappelons brièvement le cheminement des projets de modification ou de création de programme. Après approbation par l'assemblée départementale, les projets sont étudiés et approuvés par le Comité des études de la FAS (COET) et soumis, selon l’ampleur des modifications, au Comité exécutif (CEFAS) ou au Conseil de la FAS (CONFAS). Tous les projets sont ensuite soumis à la Sous-commission du premier cycle (SCPC) et, finalement, à la Commission des études de l’Université (COMET).

Le vice-rectorat aux études insiste pour que nos projets respectent les échéanciers prévus.

Compte tenu de toutes les instances qui doivent se prononcer, nous vous incitons à entreprendre vos travaux dès que possible et à nous consulter afin d'éviter tout retard dans le traitement de votre demande.

Création de programme et insertion d’orientation ou de cheminement particulier à l’intérieur d’un programme existant

La création de nouveaux programmes a un impact important sur le recrutement étudiant. Les étudiants doivent avoir l’opportunité de connaître les nouveaux programmes d’études avant d’effectuer leur demande d’admission. Compte tenu que la date d’admission des non-cégépiens est le 1er février, et afin que vos nouveaux programmes puissent faire l’objet d’une publicité adéquate lors de la tournée des cégeps (septembre et octobre), des portes ouvertes (novembre) et de la réunion des informateurs scolaires et professionnels (décembre), l’échéancier suivant doit être rigoureusement respecté.

Nous attirons votre attention sur le « Guide et grille d’analyse » pour les créations ou modifications d’un programme d’études qui aidera les responsables à élaborer le document de justification du projet en suivant les étapes du processus de création ou de modification importante d’un programme d’études. Vous trouverez le guide sur le site du registrariat.

Modification majeure de programme

Sont considérées majeures, les modifications:

• requérant des ressources additionnelles;
• touchant les objectifs généraux d’un programme;
• comportant la création de stages;
• soulevant des problèmes de coordination des études (questions de juridiction, de création de cours d’autres disciplines, de dédoublement de cours);
• comportant l’abolition d’orientations ou de cheminements particuliers;
• comportant des changements majeurs à la structure d’un programme (blocs de cours obligatoires, répartition des cours dans les blocs de cours à option);
• comportant une mise à jour importante de la banque de cours.

Échéancier pour les programmes de premier cycle

Toutes discussions avec l’adjointe aux études entourant le projet devant avoir lieu préalablement à la date indiquée pour le dépôt.

Dates limites pour dépôt de la version finale du projet
1er octobre 2011	Pour créations et modifications majeures devant être implantées à l’automne 2012
7 décembre 2011	Pour modifications mineures devant être implantées à l’automne 2012
1er avril 2012	Pour créations de programme ou d’orientation devant être implantées à l’automne 2013

Extrait des directives concernant les modifications et créations de programmes de cycles supérieurs (2011-2012)

En matière de créations et modifications de programmes aux cycles supérieurs, les projets sont étudiés à la FAS. Après approbation par l'assemblée départementale, ils seront soumis au Comité des études supérieures de la FAS (COETSUP), puis, selon l’ampleur des modifications, au Comité exécutif (CEFAS) ou au Conseil de la FAS (CONFAS). Par la suite, les créations et modifications majeures seront acheminés à la Sous-commission des cycles supérieurs (SCES), puis finalement à la Commission des études (COMET). Pour la plupart, les séances des diverses instances se tiennent mensuellement. Donc, selon le calendrier, le cheminement des demandes du COETSUP à la COMET peut s’échelonner sur plusieurs mois.

Compte tenu du calendrier des diverses instances, il est primordial de respecter les échéanciers fixés afin de soumettre vos projets.

Nous vous invitons à entreprendre dès maintenant vos projets de modification ou de création en utilisant les formulaires disponibles sur le site de la FESP, sous la rubrique « Gestion académique ».

Important : Les unités de la FAS n’ont pas à se soucier du nombre de copies à acheminer à la FESP, la direction de la FAS se chargera de cette tâche.

Modification majeure de programme

Sont considérées majeures, les modifications:

• requérant des ressources additionnelles;
• touchant les objectifs généraux d’un programme;
• comportant la création de stages;
• soulevant des problèmes de coordination des études (questions de juridiction, de création de cours d’autres disciplines, de dédoublement de cours);
• comportant la création ou l’abolition d’orientations;
• comportant des changements majeurs à la structure d’un programme (blocs de cours obligatoires, répartition des cours dans les blocs de cours à option);
• comportant une mise à jour importante de la banque de cours.

Échéancier pour les programmes de cycles supérieurs

Toutes discussions avec l’adjoint aux études entourant vos projets doivent avoir lieu préalablement à la date indiquée pour le dépôt.

Dates limites pour dépôt de la version finale du projet
15 septembre 2011	Pour modifications mineures devant être implantées à l’hiver 2012
15 octobre 2011	Pour création de programme et création d’option à l’intérieur d’un programme existant devant être implantées à l’automne 2012
1er novembre 2011	Pour modifications majeures devant être implantées à l’automne 2012
1er février 2012	Pour modifications mineures devant être implantées à l’automne 2012